Lorsqu’un couple se sépare ou divorce, l’un des principaux enjeux est de savoir qui aura la garde des enfants. Dans ces circonstances difficiles, les parents peuvent être confrontés à une variété de décisions juridiques complexes et à des processus qui peuvent prendre du temps. Pour aider à comprendre le droit relatif à la garde des enfants en cas de divorce, cet article expliquera les différents types de garde, leur signification et les considérations dont il faut tenir compte pour prendre une décision équitable.
De quoi parle le droit à la garde des enfants ?
Le droit à la garde des enfants est une question que les tribunaux doivent résoudre lorsqu’un couple se sépare ou divorce. La garde est définie comme « un plan concernant lequel un parent ou un tiers a été autorisé par un tribunal à prendre soin d’un enfant ». Il existe plusieurs types de garde, notamment la garde conjointe, la garde exclusive et la garde partagée.
Garde conjointe
La garde conjointe est l’arrangement le plus courant pour les divorces impliquant des enfants. Les parents partagent généralement les responsabilités parentales et ont tous les deux le droit de prendre des décisions concernant l’enfant. Bien que le parent avec lequel l’enfant réside le plus souvent soit considéré comme «primaire», ce parent n’a pas plus de responsabilités ou d’autorité que l’autre parent.
Garde exclusive
Dans certains cas, un tribunal peut conclure qu’une seule personne doit avoir la responsabilité principale et l’autorité d’agir au nom de l’enfant. Cette formule s’appelle la «garde exclusive». Dans ces situations, un seul parent a le droit d’être consulté sur toutes les questions concernant l’enfant, y compris celles relatives à son éducation et à sa santé.
Garde partagée
La «garde partagée» est similaire à la garde conjointe, mais elle implique que les parents partagent physiquement le temps passé avec l’enfant. Cela signifie que l’enfant passe une quantité approximativement égale de temps chez chaque parent et que chaque parent jouit du même niveau d’autorité sur l’enfant et sur les décisions qui sont prises pour son bien-être.
Comment fonctionne le processus ?
Le processus pour déterminer qui aura la garde d’un enfant peut être compliqué et long. Les tribunaux examinent souvent toutes sortes de facteur pour déterminer quel type de garde convient le mieux aux besoins et aux intérêts particuliers d’un enfant donné. Ces facteur incluent :
- La relation entre chaque parent et l’enfant ;
- Les capacités financières et matérielles de chaque parent ;
- Les liens familiaux existants ;
- L’état psychologique et physique du parent ;
- Le domicile du parent ;
Les tribunaux peuvent également demander aux parents de suivre des cours spécialisés sur les questions relatives à la co-parentalité avant qu’ils ne puissent obtenir une ordonnance relative aux soins des enfants. De plus, ils peuvent demander aux parents d’obtenir une évaluation psychologique ou psychiatrique pour examiner comment ils interagissent avec leurs enfants.
Enfin, il est important de noter que les arrangements relatifs à la garde des enfants ne sont pas gravés dans le marbre : si un arrangement ne fonctionne pas bien pour toutes les parties impliquées (en particulier pour l’enfant), il est possible de faire modifier un arrêt judiciaire afin qu’il reflète mieux les besoins actuels.
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