Année : 2021

Divorce

Signe avant-coureur d’un divorce

novembre 14, 2021 Orianne Clerc Commentaires fermés sur Signe avant-coureur d’un divorce
Le divorce est le résultat de l’échec d’une vie matrimoniale. C’est l’aboutissement d’une période de conflit, et de désintéressement total, conduisant à une séparation. Si l’on s’accorde que dans bon nombre de cas c’est la […]
Divorce

Les trois raisons pour divorcer

octobre 18, 2021 Orianne Clerc Commentaires fermés sur Les trois raisons pour divorcer
Au Québec, on ne peut pas procéder au divorce pour n’importe quel motif. La loi programme effectivement trois raisons valides pour divorcer. Il s’agit de la cruauté mentale ou physique et l’adultère, la rupture des […]
Juridique

Les délits punissables par la loi auxquels font face constamment les chefs d’entreprise

septembre 30, 2021 Orianne Clerc Commentaires fermés sur Les délits punissables par la loi auxquels font face constamment les chefs d’entreprise
En entreprise, il existe des délits auxquels les chefs d’entreprises font face constamment. Si dans certain cas, ces délits peuvent passer inaperçu dans certain, ils peuvent engendrer des sanctions judiciaires sévères dans certain cas. Les […]
Droit pénal

L’utilité du droit pénal, les comportements sanctionnés et les sanctions prévues par la loi

août 10, 2021 Orianne Clerc Commentaires fermés sur L’utilité du droit pénal, les comportements sanctionnés et les sanctions prévues par la loi
Différentes branches composent le droit dont le droit pénal définissant les infractions. Ce droit classe également les infractions suivant leur gravité puis fixe leurs sanctions. Quelle est l’utilité du droit pénal ?  Par définition, le […]
Droit fiscal

Litige en droit fiscal, les recours possibles

juin 10, 2021 Orianne Clerc Commentaires fermés sur Litige en droit fiscal, les recours possibles
La conciliation est toujours indispensable à mener avant d’entamer une longue et coûteuse procédure contentieuse. Sans passer devant le juge de l’impôt, certains litiges peuvent être réglés d’une autre manière. Quelques recours possibles sont en […]
Avocat

Étude d’avocat en Loire

mars 13, 2021 Anouk Grandchamp Commentaires fermés sur Étude d’avocat en Loire
Une étude d’avocat en Loire est un bureau qui s’occupe particulièrement de la situation administrative et juridique d’un particulier ou d’une entreprise. En échange d’une rémunération ou précisément d’honoraires, ce cabinet traite les affaires juridiques […]